Permis de construire Travaux terminés

09206314C0067

Nouvelle construction

Rueil-Malmaison / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 89 RUE DES HOUTRAITS RUEIL-MALMAISON 92500

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

234 m²

Surface démolie

42 m²

Surface du terrain

475 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

06/07/2015

Décision

06/07/2015

Début chantier

12/07/2016

Fin travaux

19/07/2017

Localisation

Commune: Rueil-Malmaison (92063)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92500
Adresse: 89 RUE DES HOUTRAITS RUEIL-MALMAISON 92500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 42 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 42 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	42 m²	234 m²	42 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE VESINET PARC
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AM 654

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE VESINET PARC

SIREN 500160114

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

ARTEPROM

SIREN 480234251

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE BAUDRY

Président de SAS - né(e) en 1962

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Société liée

POULIN RETOUT ET ASSOCIES

SIREN 454008996

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HUBERT POULIN

Gérant - né(e) en 1965

JEAN-PAUL LOUIS RETOUT

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 89
Voie terrain: RUE DES HOUTRAITS
Localité terrain: RUEIL-MALMAISON
Commune source: 92063
SIREN demandeur: 500160114
SIRET demandeur: 50016011400020
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LE VESINET
Code postal demandeur: 78110
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 06/07/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 12/07/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 19/07/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/07/2015

09206314C0066

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Transformation avec extension de surface

Logements : 6 Surface : 121 m²

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Mis à jour ce mois-ci 01/04/2015

09206314C0040

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

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Logements : 56 Surface : 3.625 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/01/2015

09206314C0056

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Logements : 2 Surface : 340 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/01/2015

09206314C0074

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Logements : 1 Surface : 207 m²

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09206314C0054

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Logements : 198 Surface : 12.557 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/12/2014

09206314C0032

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Logements : 47 Surface : 3.060 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/11/2014

09206314C0064

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 258 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/10/2014

09206314C0058

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

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Logements : 1 Surface : 127 m²

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0920632500230

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Logements : 5 Surface : 0 m²

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Mis à jour ce mois-ci 12/06/2025

0920632500185

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 24 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 27/08/2024

0920632400330

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 05/09/2023

0920632300238

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 08/02/2023

0920632200476

Rueil Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 01/09/2022

0920632200252

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 17 m²