Declaration prealable Autorisé

0692601500028

Extension de surface sans transformation

Vernaison / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 914 ROUTE DE LYON VERNAISON 69390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

14 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

49.394 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

11/06/2015

Décision

11/06/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vernaison (69260)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69390
Adresse: 914 ROUTE DE LYON VERNAISON 69390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.150 m²	14 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	4.150 m²	14 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AC 149
Parcelle 2: AC 67
Parcelle 3: AC 70

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 914
Voie terrain: ROUTE DE LYON
Localité terrain: VERNAISON
Commune source: 69260
Localité demandeur: VERNAISON
Code postal demandeur: 69390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 11/06/2015
Type de service public: Santé

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 09/04/2015