Permis de construire Autorisé

0010492200016

Transformation avec extension de surface

La Boisse / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse PRE_SEIGNEUR LA BOISSE 01120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6.052 m²

Surface démolie

2.039 m²

Surface du terrain

31.723 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

17/10/2022

Décision

17/10/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Boisse (01049)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01120
Adresse: PRE_SEIGNEUR LA BOISSE 01120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.039 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 2.039 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	9.352 m²	6.052 m²	2.039 m²	7.207 m²	7.207 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI HAZEL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AH 700

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI HAZEL

SIREN 911051068

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

LOGINDUS

SIREN 899145304

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL EDMOND JOSEPH CHICHE

Président de SAS - né(e) en 1983

Commissaire aux comptes suppléant

444670954

SIREN 444670954

Commissaire aux comptes titulaire

531520070

SIREN 531520070

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Autre

VECTURA

SIREN 434108874

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

531520070

SIREN 531520070

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Président de SAS

LOGINDUS

SIREN 899145304

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PRE_SEIGNEUR
Localité terrain: LA BOISSE
Commune source: 01049
SIREN demandeur: 911051068
SIRET demandeur: 91105106800011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: TOULOUSE
Code postal demandeur: 31100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 17/10/2022
Type de locaux transformés: Artisanat
Type de service public: Non rempli

La Boisse, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 129 m²