Permis de construire Travaux terminés

06741114R0037

Nouvelle construction

Rosheim / Bas-Rhin / Grand Est

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Adresse 97 - RUE DU GENERAL DE GAULLE ROSHEIM 67560

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.630 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.224 m²

Dates du dossier

Dépôt

23/10/2017

Autorisation

22/06/2015

Décision

22/06/2015

Début chantier

23/10/2017

Fin travaux

20/12/2019

Localisation

Commune: Rosheim (67411)
Département: Bas-Rhin (67)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 67560
Adresse: 97 - RUE DU GENERAL DE GAULLE ROSHEIM 67560

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence pour personnes âgées

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	385 m²	3.630 m²	0 m²	0 m²
Locaux	104 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 49
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 49
Démolis: 0
1 pièce créé: 31
2 pièces créés: 14
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: 03 120
Parcelle 2: 03 121
Parcelle 3: 03 122

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 97 -
Voie terrain: RUE DU GENERAL DE GAULLE
Localité terrain: ROSHEIM
Commune source: 67411
Localité demandeur: ROSHEIM
Code postal demandeur: 67560
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-08
Prise en compte ouverture chantier: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-01
Date réelle de dépôt: 23/10/2017
Date réelle d’autorisation: 22/06/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 23/10/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 20/12/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 49
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/04/2015