Permis de construire Chantier commencé

04402016Y1052

Transformation avec extension de surface

Bouguenais / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse RUE DE L'AERONAUTIQUE BOUGUENAIS 44340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

317 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.782 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

12/09/2016

Décision

12/09/2016

Début chantier

06/02/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bouguenais (44020)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44340
Adresse: RUE DE L'AERONAUTIQUE BOUGUENAIS 44340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.807 m²	197 m²	14 m²	14 m²
Commerce	460 m²	120 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: APROLIS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: CP 582

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

APROLIS

SIREN 728206533

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN DE CURIERES DE CASTELNAU

Directeur Général - né(e) en 1975

PHILIPPE MARIE MONNOYEUR

Président de SAS - né(e) en 1975

Commissaire aux comptes titulaire

BDO PARIS (LEGER & ASSOCIES)

SIREN 480307131

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD LEFEVRE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1954

SEBASTIEN HAAS

Directeur Général - né(e) en 1982

Commissaire aux comptes titulaire

378009831

SIREN 378009831

Société liée

794416891

SIREN 794416891

Société liée

828684340

SIREN 828684340

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE L'AERONAUTIQUE
Localité terrain: BOUGUENAIS
Commune source: 44020
SIREN demandeur: 728206533
SIRET demandeur: 72820653300800
Code APE demandeur: 46.69B
Localité demandeur: VENISSIEUX
Code postal demandeur: 69694
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Prise en compte ouverture chantier: 2018-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 12/09/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 06/02/2018
Type de locaux transformés: Hébergement hôtelier
Type de service public: Non rempli

Bouguenais, Loire-Atlantique

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²