Permis de construire Travaux terminés

0951761400060

Nouvelle construction

Cormeilles En Parisis / Val-d'Oise / Île-de-France

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Adresse BD DU PARISIS RD 121 LES BOIS ROCHEFORT CORMEILLES EN PARISIS 95240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.049 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/06/2015

Autorisation

16/04/2015

Décision

16/04/2015

Début chantier

22/07/2015

Fin travaux

06/04/2016

Localisation

Commune: Cormeilles En Parisis (95176)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95240
Adresse: BD DU PARISIS RD 121 LES BOIS ROCHEFORT CORMEILLES EN PARISIS 95240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	3.049 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	2.417 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	632 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AN 716
Parcelle 2: AN 728
Parcelle 3: AN 734

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BD DU PARISIS RD 121
Lieu-dit terrain: LES BOIS ROCHEFORT
Localité terrain: CORMEILLES EN PARISIS
Commune source: 95176
Localité demandeur: DANJOUTIN
Code postal demandeur: 90400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-04
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-05
Date réelle de dépôt: 05/06/2015
Date réelle d’autorisation: 16/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 22/07/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 06/04/2016
Type de service public: Action sociale

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 16/05/2014