Permis de construire Travaux terminés

0692142300007

Nouvelle construction

Saint-Jean-La-Bussiere / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 500 CHEMIN DES ECUREUILS LE VOULDY SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE 69550

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.400 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

49.160 m²

Dates du dossier

Dépôt

09/07/2024

Autorisation

28/05/2024

Décision

28/05/2024

Début chantier

09/07/2024

Fin travaux

22/07/2025

Localisation

Commune: Saint-Jean-La-Bussiere (69214)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69550
Adresse: 500 CHEMIN DES ECUREUILS LE VOULDY SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE 69550

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.400 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.400 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: D 911
Parcelle 2: D 910
Parcelle 3: D 783

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 500
Voie terrain: CHEMIN DES ECUREUILS
Lieu-dit terrain: LE VOULDY
Localité terrain: SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
Commune source: 69214
Localité demandeur: SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
Code postal demandeur: 69550
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-06
Prise en compte ouverture chantier: 2025-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 09/07/2024
Date réelle d’autorisation: 28/05/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 09/07/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 22/07/2025
Type de service public: Non rempli

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