Permis d amenager Autorisé

0061182500003

Non renseigné

Saint-Cezaire-Sur-Siagne / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse QUARTIER DU BRUSQUET CD 11 SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE 06530

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

12.920 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

11/08/2025

Décision

11/08/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Cezaire-Sur-Siagne (06118)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06530
Adresse: QUARTIER DU BRUSQUET CD 11 SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE 06530

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SM D'ELIMINATION DES DECHETS (SMED)
Code juridique demandeur: 7355
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: 0C 1347
Parcelle 2: 0C 1348

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SM D'ELIMINATION DES DECHETS (SMED) (SMED)

SIREN 200000586

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: QUARTIER DU BRUSQUET CD 11
Localité terrain: SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE
Commune source: 06118
SIREN demandeur: 200000586
SIRET demandeur: 20000058600012
Code APE demandeur: 38.21Z
Localité demandeur: CANNES-LA BOCCA
Code postal demandeur: 06150
Prise en compte autorisation: 2025-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 11/08/2025

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 13/10/2025