Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
06754413R0012
Nouvelle construction
Adresse
ZONE ARTISANALE ALLEE DES ALTENSTADT WISSEMBOURG 67160
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
132 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
2.327 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2013
Autorisation
17/05/2013
Décision
17/05/2013
Début chantier
18/05/2013
Fin travaux
10/01/2014
Localisation
- Commune
- Wissembourg (67544)
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Région
- Grand Est (44)
- Code postal
- 67160
- Adresse
- ZONE ARTISANALE ALLEE DES ALTENSTADT WISSEMBOURG 67160
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Bureaux
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 220 m2 | 66 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 220 m2 | 66 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- LE DAUPHIN
- Code juridique demandeur
- 5499
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2013
- Parcelle 1
- D 2311
- Parcelle 2
- D 2317
- Parcelle 3
- D 2319
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
RAPHAEL BRAUNECKER (BRAUNECKER)
Gérant - né(e) en 1982
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- ZONE ARTISANALE ALLEE DES
- Lieu-dit terrain
- ALTENSTADT
- Localité terrain
- WISSEMBOURG
- Commune source
- 67544
- SIREN demandeur
- 491748034
- SIRET demandeur
- 49174803400015
- Code APE demandeur
- 45.20A
- Localité demandeur
- INGWILLER
- Code postal demandeur
- 67340
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2013-05
- Prise en compte ouverture chantier
- 2013-12
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2013-12
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2013
- Date réelle d’autorisation
- 17/05/2013
- Date réelle d’ouverture chantier
- 18/05/2013
- Date réelle d’achèvement travaux
- 10/01/2014
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06754413R0002
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Surface : -
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06754413R0001
Wissembourg, Bas-Rhin
Logements : -
Surface : -
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06754413R0005
Wissembourg, Bas-Rhin
Logements : -
Surface : -
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06754413R0004
Wissembourg, Bas-Rhin
Logements : -
Surface : -
Declaration prealable
06754413R0047
Wissembourg, Bas-Rhin
Transformation avec extension de surface
Logements : 5
Surface : 20 m2
Permis de construire
06754413R0031
Wissembourg, Bas-Rhin
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 135 m2
Permis de construire
06754413R0034
Wissembourg, Bas-Rhin
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 206 m2
Permis de construire
06754413R0028
Wissembourg, Bas-Rhin
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 240 m2
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06754417R0004
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06754416R0005
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06754416R0004
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