Permis de construire Travaux terminés

0771002000007

Nouvelle construction

Le Chatelet En Brie / Seine-et-Marne / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 6 RUE DES GRANDS CHAMPS LE CHATELET EN BRIE 77820

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

598 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/06/2021

Autorisation

11/01/2021

Décision

11/01/2021

Début chantier

01/04/2021

Fin travaux

01/06/2021

Localisation

Commune: Le Chatelet En Brie (77100)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77820
Adresse: 6 RUE DES GRANDS CHAMPS LE CHATELET EN BRIE 77820

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	598 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DES LYS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AD 104

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DES LYS

SIREN 502989437

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE SIMON NUBOIS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

RACHEL CAREN MARIANNE NUBOIS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

FLORENT GERMAIN MAURICE NUBOIS

Autre - né(e) en 1988

MURIEL CAROLINE NUBOIS

Autre - né(e) en 1986

ARLETTE MARIE-NOELLE JULIETTE NUBOIS (BUFFIERE)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE DES GRANDS CHAMPS
Localité terrain: LE CHATELET EN BRIE
Commune source: 77100
SIREN demandeur: 502989437
SIRET demandeur: 50298943700012
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: BRIÈRES LES SCELLÉS
Code postal demandeur: 91150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-04
Prise en compte ouverture chantier: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 01/06/2021
Date réelle d’autorisation: 11/01/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 01/04/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 01/06/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

03/02/2021