Permis de construire Chantier commencé

0912282110012

Nouvelle construction

Evry-Courcouronnes / Essonne / Île-de-France

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Adresse 1 RUE DES PAVEURS EVRY-COURCOURONNES 91080

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

276 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

79.298 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

16/11/2021

Décision

16/11/2021

Début chantier

11/07/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Evry-Courcouronnes (91228)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91080
Adresse: 1 RUE DES PAVEURS EVRY-COURCOURONNES 91080

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	8.751 m²	138 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	8.751 m²	138 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CONFLUENCE SEINE ESSONNE ENERGIE
Code juridique demandeur: 6901
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: BW 11
Parcelle 2: BW 12
Parcelle 3: BW 20

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CONFLUENCE SEINE ESSONNE ENERGIE (CONFLUENCE SEINE ESSONNE ENERGIE)

SIREN 899035539

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO ROGER PIRIOU

Administrateur - né(e) en 1961

CARMELE CECILE ANDREE BONNET (BONNET)

Administrateur - né(e) en 1959

DOMINIQUE ROLAND VEROTS

Administrateur - né(e) en 1960

FREDERIC ROGER PYOT

Administrateur - né(e) en 1969

JACKY GILBERT ROSAIRE BORTOLI

Administrateur - né(e) en 1942

JACQUES RAYMON GOMBAULT

Administrateur - né(e) en 1951

LINE HELENE MAGNE

Administrateur - né(e) en 1953

PHILIPPE GILLES REGIS RIO

Administrateur - né(e) en 1974

PIERRE MARCEL PASCAL SEMUR

Administrateur - né(e) en 1948

VALERIE PAYMAL

Administrateur - né(e) en 1973

BENOÎT VERNIERE

Directeur Général - né(e) en 1975

PIERRE JEAN-LEON PROT

Président - né(e) en 1982

Commissaire aux comptes titulaire

SEMAPHORES AUDIT

SIREN 337630792

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DELPHINE CASTELLA (CATHELAND)

Administrateur - né(e) en 1973

FRANCOIS JACQUES

Directeur général délégué - né(e) en 1967

MARIELLE DUPUY (PERRON)

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1967

Commissaire aux comptes titulaire

BDO PARIS (LEGER & ASSOCIES)

SIREN 480307131

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD LEFEVRE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1954

SEBASTIEN HAAS

Directeur Général - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DES PAVEURS
Localité terrain: EVRY-COURCOURONNES
Commune source: 91228
SIREN demandeur: 899035539
SIRET demandeur: 89903553900019
Code APE demandeur: 37.00Z
Localité demandeur: EVRY-COURCOURONNES
Code postal demandeur: 91000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-01
Prise en compte ouverture chantier: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 16/11/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 11/07/2022
Type de service public: Ouvrage spécial

Evry-Courcouronnes, Essonne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²