Permis d amenager Travaux terminés

08310014T0001

Non renseigné

Puget-Ville / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 1086 RUE DE LA LIBERATION PUGET-VILLE 83390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.411 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

19/12/2014

Décision

19/12/2014

Début chantier

19/03/2015

Fin travaux

07/10/2015

Localisation

Commune: Puget-Ville (83100)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83390
Adresse: 1086 RUE DE LA LIBERATION PUGET-VILLE 83390

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: A.D.L.
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: E 1148
Parcelle 2: E 450
Parcelle 3: E 454

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

A.D.L.

SIREN 804021426

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RAPHAEL DORE

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1086
Voie terrain: RUE DE LA LIBERATION
Localité terrain: PUGET-VILLE
Commune source: 83100
SIREN demandeur: 804021426
SIRET demandeur: 80402142600015
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: CUERS
Code postal demandeur: 83390
Prise en compte autorisation: 2015-11
Prise en compte ouverture chantier: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 19/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 19/03/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 07/10/2015

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/02/2015