Permis de construire Travaux terminés

00238823R0004

Nouvelle construction

Iviers / Aisne / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse CORNEAUX(HAMEAU) IVIERS 02360

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

660 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

30.006 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

14/12/2023

Décision

14/12/2023

Début chantier

14/05/2024

Fin travaux

30/04/2025

Localisation

Commune: Iviers (02388)
Département: Aisne (02)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 02360
Adresse: CORNEAUX(HAMEAU) IVIERS 02360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	330 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	330 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU FRANC BOIS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZB 69
Parcelle 2: ZB 63
Parcelle 3: ZB 59

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU FRANC BOIS

SIREN 434001301

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABIEN JOSEPH LEON DEZ

Gérant - né(e) en 1977

HERVE GUSTAVE EMILE DEZ

Gérant - né(e) en 1979

SANDRINE DEZ

Gérant - né(e) en 1989

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: CORNEAUX(HAMEAU)
Localité terrain: IVIERS
Commune source: 02388
SIREN demandeur: 434001301
SIRET demandeur: 43400130100010
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: IVIERS
Code postal demandeur: 02360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-12
Prise en compte ouverture chantier: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 14/12/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 14/05/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 30/04/2025
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/10/2023

00238823R0003

Iviers, Aisne

Iviers, Aisne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 114 m²