Permis de construire Chantier commencé

0382671420004

Nouvelle construction

Mottier / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE REVOU MOTTIER 38260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.700 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

17.370 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

21/05/2014

Décision

21/05/2014

Début chantier

09/01/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mottier (38267)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38260
Adresse: LE REVOU MOTTIER 38260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.350 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	2.350 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DU BOUILLON BLANC
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: E 241
Parcelle 2: B 685
Parcelle 3: B 683

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DE LA CIME

SIREN 332415058

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTELE GINETTE PRUDHOMME

Gérant - né(e) en 1996

DENIS JEAN PAUL CLAPEYRON

Gérant - né(e) en 1968

FRANCOIS AIME PRUDHOMME

Gérant - né(e) en 1989

GILLES CAMILLE JACQUES MARTIN

Gérant - né(e) en 1989

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE REVOU
Localité terrain: MOTTIER
Commune source: 38267
SIREN demandeur: 332415058
SIRET demandeur: 33241505800020
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: MOTTIER
Code postal demandeur: 38260
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-05
Prise en compte ouverture chantier: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 21/05/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 09/01/2015
Type de service public: Non rempli

Le Mottier, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 88 m²