Permis de construire Travaux terminés

00110415B0002

Extension de surface sans transformation

Chezery Forens / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse MENTHIERES CHEZERY FORENS 01410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

300 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

48.972 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

01/09/2015

Décision

01/09/2015

Début chantier

15/09/2015

Fin travaux

31/12/2015

Localisation

Commune: Chezery Forens (01104)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01410
Adresse: MENTHIERES CHEZERY FORENS 01410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	96 m²	0 m²
Locaux	96 m²	300 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	96 m²	300 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZB 75

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: MENTHIERES
Localité terrain: CHEZERY FORENS
Commune source: 01104
Localité demandeur: CHEZERY FORENS
Code postal demandeur: 01410
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-08
Prise en compte ouverture chantier: 2023-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 01/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 15/09/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 31/12/2015
Type de service public: Non rempli

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