Permis de construire Travaux terminés

07427216X0014

Nouvelle construction

Sillingy / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 57 65 & 81 ALLEE D EL'UVRA BROMINES SILLINGY

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

361 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.250 m²

Dates du dossier

Dépôt

24/07/2018

Autorisation

20/07/2016

Décision

20/07/2016

Début chantier

08/11/2016

Fin travaux

24/07/2018

Localisation

Commune: Sillingy (74272)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74330
Adresse: 57 65 & 81 ALLEE D EL'UVRA BROMINES SILLINGY

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	361 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FINANCIERE DDL & ASSOCIES
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AE 178
Parcelle 2: AE 178

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FINANCIERE DDL & ASSOCIES

SIREN 490700036

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LUDOVIC ALBAN DEMERCASTEL

Administrateur - né(e) en 1965

VICTOR AUGUSTIN CHARLES DEMERCASTEL

Administrateur - né(e) en 1998

DIDIER DEMERCASTEL

Directeur Général - né(e) en 1939

Commissaire aux comptes titulaire

ADN MONT-BLANC

SIREN 334354289

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE SIXDENIER

Directeur Général - né(e) en 1958

REGIS LAPOY

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes suppléant

AUDIT ET FINANCE

SIREN 349147280

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN CAMILLE MARIUS REY

Directeur Général - né(e) en 1996

KARL BEALU

Président de SAS - né(e) en 1983

Commissaire aux comptes titulaire

HERMESIANE

SIREN 332725506

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRIST XAVIER MARIE DOMINIQUE

Président de SAS - né(e) en 1957

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 57 65 & 81 ALLEE D EL'UVRA
Lieu-dit terrain: BROMINES
Localité terrain: SILLINGY
Commune source: 74272
SIREN demandeur: 490700036
SIRET demandeur: 49070003600018
Code APE demandeur: 68.31Z
Localité demandeur: LA BALME DE SILLINGY
Code postal demandeur: 74330
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Prise en compte ouverture chantier: 2016-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-08
Date réelle de dépôt: 24/07/2018
Date réelle d’autorisation: 20/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 08/11/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 24/07/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Sillingy, Haute-Savoie

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²