Permis de construire Chantier commencé

00110324B0011

Nouvelle construction

Chevry / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ZONE D'ACTIVITE DES GRANDS PRES CHEVRY 01170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

571 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.314 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

23/08/2024

Décision

23/08/2024

Début chantier

02/02/2026

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chevry (01103)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01170
Adresse: ZONE D'ACTIVITE DES GRANDS PRES CHEVRY 01170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	571 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MUTUAPIERRE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 0B 1669
Parcelle 2: 0B 1670
Parcelle 3: 0B 1692

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: ZONE D'ACTIVITE DES GRANDS PRES
Localité terrain: CHEVRY
Commune source: 01103
SIREN demandeur: 943212860
SIRET demandeur: 94321286000010
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: SAINT-GENIS-POUILLY
Code postal demandeur: 01630
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2025-10
Prise en compte ouverture chantier: 2026-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 23/08/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 02/02/2026
Type de service public: Non rempli

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Mis à jour ce mois-ci 02/12/2024