Permis de construire Travaux terminés

0954761600027

Extension de surface sans transformation

Osny / Val-d'Oise / Île-de-France

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Adresse 6 AV DU GÉNÉRAL DE GAULLE OSNY 95520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

123 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.792 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

09/07/2016

Décision

09/07/2016

Début chantier

19/07/2016

Fin travaux

03/08/2016

Localisation

Commune: Osny (95476)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95520
Adresse: 6 AV DU GÉNÉRAL DE GAULLE OSNY 95520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.633 m²	123 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DU RESERVOIR
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AW 40

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DU RESERVOIR

SIREN 481046076

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DELPHINE LEUREGANS

Autre - né(e) en 1974

FREDERIC LEUREGANS

Autre - né(e) en 1972

GUILLAUME LEUREGANS

Autre - né(e) en 1978

MONIQUE JOSSELINE BERNADETTE LEUREGANS (ROUSSEAU)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1944

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: AV DU GÉNÉRAL DE GAULLE
Localité terrain: OSNY
Commune source: 95476
SIREN demandeur: 481046076
SIRET demandeur: 48104607600016
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: CERGY PONTOISE
Code postal demandeur: 95800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Prise en compte ouverture chantier: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 09/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 19/07/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 03/08/2016
Type de service public: Non rempli

Osny, Val-d'Oise

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 77 m²