Declaration prealable Autorisé

08835124P0041

Transformation sans extension ni diminution de surface

Plombieres-Les-Bains / Vosges / Grand Est

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Adresse 16 PLACE NAPOLEON III PLOMBIERES-LES-BAINS 88370

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

444 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

27/06/2024

Décision

27/06/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Plombieres-Les-Bains (88351)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88370
Adresse: 16 PLACE NAPOLEON III PLOMBIERES-LES-BAINS 88370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	1.080 m²
Locaux	432 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 23
Individuels créés: 23
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 6
2 pièces créés: 16
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI ATTIAS FAMILY
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AB 543

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI ATTIAS FAMILY

SIREN 980485940

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ASHLEY ANNA ATTIAS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2014

KARINE BENSLOUS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

SACHA ATTIAS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2001

SHANAEL ZAHAVA ATTIAS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2009

YOHANN ATTIAS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: PLACE NAPOLEON III
Localité terrain: PLOMBIERES-LES-BAINS
Commune source: 88351
SIREN demandeur: 980485940
SIRET demandeur: 98048594000012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: COURBEVOIE
Code postal demandeur: 92400
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2024-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 27/06/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 23
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Autre annexe

Plombieres-Les-Bains, Vosges

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 38 m²