Permis de construire Travaux terminés

06068217T0005

Transformation avec diminution de surface

Villers Saint Frambourg / Oise / Hauts-de-France

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Adresse PLACE DE L'EGLISE VILLERS SAINT FRAMBOURG 60810

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

41 m²

Surface du terrain

4.116 m²

Dates du dossier

Dépôt

09/09/2019

Autorisation

11/01/2018

Décision

11/01/2018

Début chantier

11/07/2018

Fin travaux

09/09/2019

Localisation

Commune: Villers Saint Frambourg (60682)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60810
Adresse: PLACE DE L'EGLISE VILLERS SAINT FRAMBOURG 60810

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 41 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 41 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	180 m²	41 m²	139 m²	0 m²
Locaux	234 m²	0 m²	0 m²	139 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	234 m²	0 m²	0 m²	139 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AB 10
Parcelle 2: AB 10
Parcelle 3: AB 22

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PLACE DE L'EGLISE
Localité terrain: VILLERS SAINT FRAMBOURG
Commune source: 60682
Localité demandeur: VILLERS SAINT FRAMBOURG
Code postal demandeur: 60810
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-03
Prise en compte ouverture chantier: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 09/09/2019
Date réelle d’autorisation: 11/01/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 11/07/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 09/09/2019
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/10/2017

06068217T0003

Villers St Frambourg, Oise

Villers Saint Frambourg-Ognon, Oise

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 337 m²