Permis de construire Autorisé

02611616D0035

Nouvelle construction

Donzere / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse CHEMI DE LA CONDAMINE SUD DONZERE 26290

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

936 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.957 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

23/01/2017

Décision

23/01/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Donzere (26116)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26290
Adresse: CHEMI DE LA CONDAMINE SUD DONZERE 26290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	936 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 10
Individuels créés: 10
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 5
5 pièces créés: 5
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DE LA CONDAMINE SUD
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 0B 2398

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DE LA CONDAMINE SUD

SIREN 808487573

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD CLAUDE CORSINI

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

LIONEL NALLET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

SEBASTIEN MICHEL CHABAL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

SYLVIE ANNE PATRICIA CASTIGLIA (GIROUX)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMI DE LA CONDAMINE SUD
Localité terrain: DONZERE
Commune source: 26116
SIREN demandeur: 808487573
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BOURG EN BRESSE
Code postal demandeur: 01000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 23/01/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 10
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Donzere, Drôme

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 15 m²