Permis de construire Chantier commencé

0383992410009

Extension de surface sans transformation

Saint-Jean-De-Bournay / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 37 RUE PASTEUR SAINT-JEAN-DE-BOURNAY 38440

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

224 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.996 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

24/01/2025

Décision

24/01/2025

Début chantier

08/09/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Jean-De-Bournay (38399)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38440
Adresse: 37 RUE PASTEUR SAINT-JEAN-DE-BOURNAY 38440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	143 m²	112 m²
Commerce	143 m²	112 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI CABINET MEDICAL RUE PASTEUR
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AZ 433
Parcelle 2: AZ 665

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI CABINET MEDICAL RUE PASTEUR

SIREN 378726970

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRA BESSON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

JÉRÉMIE BERNARD BONSACQUET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

SANDRA IORI (CHAPUIS)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

ELISABETH ANNE AUDE TABARY (TEGLIA)

Autre - né(e) en 1980

MYRIAM OUTABIA

Autre - né(e) en 1986

BENEDICTE ANNE-FRANCOISE STORTI (BLANC)

Gérant - né(e) en 1975

Société liée

830060901

SIREN 830060901

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 37
Voie terrain: RUE PASTEUR
Localité terrain: SAINT-JEAN-DE-BOURNAY
Commune source: 38399
SIREN demandeur: 378726970
SIRET demandeur: 37872697000015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ST JEAN DE BOURNAY
Code postal demandeur: 38440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-01
Prise en compte ouverture chantier: 2025-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 24/01/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 08/09/2025
Type de service public: Non rempli

Saint-Jean-De-Bournay, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 145 m²