Permis de construire Travaux terminés

02611618D0004

Nouvelle construction

Donzere / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 490 RUE DE L'ENCLOS DONZERE 26290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

330 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

10/07/2018

Décision

10/07/2018

Début chantier

10/11/2018

Fin travaux

25/06/2019

Localisation

Commune: Donzere (26116)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26290
Adresse: 490 RUE DE L'ENCLOS DONZERE 26290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	230 m²	0 m²
Locaux	563 m²	330 m²
Commerce	563 m²	330 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI SOHERIMMO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 0B 707
Parcelle 2: 0B 706
Parcelle 3: 0B 705

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI SOHERIMMO

SIREN 789039062

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE LOUIS DATTICHES

Gérant - né(e) en 1971

SOPHIE DATTICHES (BETEMS)

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 490
Voie terrain: RUE DE L'ENCLOS
Localité terrain: DONZERE
Commune source: 26116
SIREN demandeur: 789039062
SIRET demandeur: 78903906200011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: DONZERE
Code postal demandeur: 26290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-07
Prise en compte ouverture chantier: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 10/07/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 10/11/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 25/06/2019
Type de service public: Non rempli

Donzere, Drôme

Donzere, Drôme

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 15 m²