Permis de construire Autorisé

07322515G1006

Nouvelle construction

Saint-Baldoph / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 383 CHEMI DU CHANAY SAINT-BALDOPH 73190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.006 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.551 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

03/07/2015

Décision

03/07/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Baldoph (73225)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73190
Adresse: 383 CHEMI DU CHANAY SAINT-BALDOPH 73190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.113 m²	1.006 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI R.B
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AH 353
Parcelle 2: AH 357
Parcelle 3: AH 391

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI R.B

SIREN 804092260

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC JEAN- FRANCOIS BRISA

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

PHILIPPE REGAZZI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 383
Voie terrain: CHEMI DU CHANAY
Localité terrain: SAINT-BALDOPH
Commune source: 73225
SIREN demandeur: 804092260
SIRET demandeur: 80409226000012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VIMINES
Code postal demandeur: 73160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 03/07/2015
Type de service public: Non rempli

Saint-Baldoph, Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 350 m²