Permis de construire Travaux terminés

01740315H0001

Nouvelle construction

Saint-Simon-De-Bordes / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 8 RTE D ALLAS BOCAGE LES PIERRIERES SAINT-SIMON-DE-BORDES 17500

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

203 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.437 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

24/06/2015

Décision

24/06/2015

Début chantier

23/02/2016

Fin travaux

10/01/2017

Localisation

Commune: Saint-Simon-De-Bordes (17403)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17500
Adresse: 8 RTE D ALLAS BOCAGE LES PIERRIERES SAINT-SIMON-DE-BORDES 17500

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	643 m²	203 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 4
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 4
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE CLOS DU CHAMP DE L'AMOUR
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZE 101
Parcelle 2: ZE 96
Parcelle 3: ZE 95

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE CLOS DU CHAMP DE L'AMOUR

SIREN 419683008

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK BROCHET

Gérant - né(e) en 1950

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: RTE D ALLAS BOCAGE
Lieu-dit terrain: LES PIERRIERES
Localité terrain: SAINT-SIMON-DE-BORDES
Commune source: 17403
SIREN demandeur: 419683008
SIRET demandeur: 41968300800033
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-SIMON-DE-BORDES
Code postal demandeur: 17500
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2017-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 24/06/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 23/02/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 10/01/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 4
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 10/11/2015