Permis de construire Travaux terminés

07425814C0013

Nouvelle construction

Samoens / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse VERS LE CRET SAMOENS 74340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

352 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

15.808 m²

Dates du dossier

Dépôt

16/12/2015

Autorisation

02/11/2014

Décision

02/11/2014

Début chantier

27/11/2015

Fin travaux

16/12/2015

Localisation

Commune: Samoens (74258)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74340
Adresse: VERS LE CRET SAMOENS 74340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.705 m²	352 m²
Commerce	4.705 m²	352 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: 0D 2909
Parcelle 2: 0D 2910
Parcelle 3: 0D 3140

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: VERS LE CRET
Localité terrain: SAMOENS
Commune source: 74258
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75010
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-11
Prise en compte ouverture chantier: 2017-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-08
Date réelle de dépôt: 16/12/2015
Date réelle d’autorisation: 02/11/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 27/11/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 16/12/2015
Type de service public: Non rempli

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