Permis de demolir Autorisé

04610215P0002

Non renseigné

Figeac / Lot / Occitanie

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Adresse LE DROUZOU FIGEAC FIGEAC 46100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

27/10/2015

Décision

27/10/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Figeac (46102)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46100
Adresse: LE DROUZOU FIGEAC FIGEAC 46100

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI HM
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: E 74

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI HM

SIREN 791798200

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NAIMA HABIB (YASSINE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

MOHAMED HABIB

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE DROUZOU FIGEAC
Localité terrain: FIGEAC
Commune source: 46102
SIREN demandeur: 791798200
SIRET demandeur: 79179820000014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: FIGEAC
Code postal demandeur: 46100
Prise en compte autorisation: 2015-12
Dernière mise à jour Sitadel: 201512
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 27/10/2015

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 13/10/2015