Permis de demolir Autorisé

0284042600001

Non renseigné

Vernouillet / Eure-et-Loir / Centre-Val de Loire

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Adresse LES BOIS DU SEIGNEUR VERNOUILLET 28500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

34.092 m²

Dates du dossier

Dépôt

Non renseignée

Autorisation

27/03/2026

Décision

27/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vernouillet (28404)
Département: Eure-et-Loir (28)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 28500
Adresse: LES BOIS DU SEIGNEUR VERNOUILLET 28500

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DAME LES BOIS DU SEIGNEUR
Code juridique demandeur: 7366
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: AA 117
Parcelle 2: AA 116
Parcelle 3: AA 357

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DAME LES BOIS DU SEIGNEUR

SIREN 262800840

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES BOIS DU SEIGNEUR
Localité terrain: VERNOUILLET
Commune source: 28404
SIREN demandeur: 262800840
SIRET demandeur: 26280084000015
Code APE demandeur: 87.10B
Localité demandeur: VERNOUILLET
Code postal demandeur: 28500
Prise en compte autorisation: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 202603
Date réelle d’autorisation: 27/03/2026

Logements : - Surface : -

Permis de construire

28/05/2026

0284042600003

Vernouillet, Eure-et-Loir

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 295 m²

Permis de construire

21/05/2026

0284042600010

Vernouillet, Eure-et-Loir

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 203 m²

Declaration prealable

04/05/2026

0284042600008

Vernouillet, Eure-et-Loir

Vernouillet, Eure-et-Loir

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²