Permis de construire Autorisé

0651532300003

Extension de surface sans transformation

Coussan / Hautes-Pyrénées / Occitanie

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Adresse 50 RTE DE LASLADES LAC DE L ARRET DARRE COUSSAN 65350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

250 m²

Surface démolie

128 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

05/10/2023

Décision

05/10/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Coussan (65153)
Département: Hautes-Pyrénées (65)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 65350
Adresse: 50 RTE DE LASLADES LAC DE L ARRET DARRE COUSSAN 65350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 128 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 64 m²
Commerce démoli: 64 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	122 m²	125 m²	64 m²
Commerce	122 m²	125 m²	64 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA GUINGUETTE DU LAC
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AC 226

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA GUINGUETTE DU LAC (LA GUINGUETTE DU LAC)

SIREN 911518272

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID XAVIER MARC

- né(e) en 1901

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 50
Voie terrain: RTE DE LASLADES
Lieu-dit terrain: LAC DE L ARRET DARRE
Localité terrain: COUSSAN
Commune source: 65153
SIREN demandeur: 911518272
SIRET demandeur: 91151827200016
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: COUSSAN
Code postal demandeur: 65350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 05/10/2023
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 105 m²