Permis de construire Autorisé

0385291320011

Extension de surface sans transformation

Vaulnaveys-Le-Haut / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE REPLAT VAULNAVEYS-LE-HAUT 38410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

42 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

726 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

18/09/2013

Décision

18/09/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vaulnaveys-Le-Haut (38529)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38410
Adresse: LE REPLAT VAULNAVEYS-LE-HAUT 38410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	147 m²	21 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	147 m²	21 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SI DES EAUX DE LA REGION GRENOBLOISE
Code juridique demandeur: 7345
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AE 726
Parcelle 2: AE 723

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SI DES EAUX DE LA REGION GRENOBLOISE (SIERG)

SIREN 253800619

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE REPLAT
Localité terrain: VAULNAVEYS-LE-HAUT
Commune source: 38529
SIREN demandeur: 253800619
SIRET demandeur: 25380061900012
Code APE demandeur: 84.12Z
Localité demandeur: CHIROLLES
Code postal demandeur: 38130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 18/09/2013
Type de service public: Ouvrage spécial

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/12/2013