Permis de construire Travaux terminés

00502619H0004

Nouvelle construction

Ceillac / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LA CLAPIERE CEILLAC 05600

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

201 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

03/09/2019

Décision

03/09/2019

Début chantier

08/04/2020

Fin travaux

08/07/2021

Localisation

Commune: Ceillac (05026)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05600
Adresse: LA CLAPIERE CEILLAC 05600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	201 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PAM
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZA 173
Parcelle 2: ZA 168

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PAM

SIREN 847856655

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADELE MARIE MAITTEN DE MAUPEOU D'ABLEIGES

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1999

MARIN HENRI JACQUES DE MAUPEOU D'ABLEIGES

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1997

PIERRE MARIE GILLES DE MAUPEOU D'ABLEIGES

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1995

CLAIRE MAITTEN JACQUELINE DE MAUPEOU D'ABLEIGES (FATOU)

Gérant - né(e) en 1965

GILLES MARIE AMAURY DE MAUPEOU D'ABLEIGES

Gérant - né(e) en 1957

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA CLAPIERE
Localité terrain: CEILLAC
Commune source: 05026
SIREN demandeur: 847856655
SIRET demandeur: 84785665500018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: AIX-EN-PROVENCE
Code postal demandeur: 13100
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-09
Prise en compte ouverture chantier: 2020-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 03/09/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 08/04/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 08/07/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : - Surface : -