Permis de construire Autorisé

04005412C0004

Nouvelle construction

Brassempouy / Landes / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 252 RTE DU DUC BRASSEMPOUY 40330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.638 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

14/01/2013

Décision

14/01/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brassempouy (40054)
Département: Landes (40)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 40330
Adresse: 252 RTE DU DUC BRASSEMPOUY 40330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	615 m²	819 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	615 m²	819 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DANDIEU
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: WB 27

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DANDIEU

SIREN 333211423

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT DANDIEU

Gérant - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 252
Voie terrain: RTE DU DUC
Localité terrain: BRASSEMPOUY
Commune source: 40054
SIREN demandeur: 333211423
SIRET demandeur: 33321142300012
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: BRASSEMPOUY
Code postal demandeur: 40330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 14/01/2013
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 161 m²