Permis de construire Travaux terminés

01202513L1001

Nouvelle construction

Belmont-Sur-Rance / Aveyron / Occitanie

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Adresse NOUILS BELMONT-SUR-RANCE 12370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.240 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

28.290 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

12/03/2013

Décision

12/03/2013

Début chantier

20/03/2015

Fin travaux

23/03/2015

Localisation

Commune: Belmont-Sur-Rance (12025)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12370
Adresse: NOUILS BELMONT-SUR-RANCE 12370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.620 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.620 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE NOUIS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: J 392
Parcelle 2: J 381
Parcelle 3: J 390

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE NOUIS

SIREN 380141689

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PIERRE CALAS

Gérant - né(e) en 1967

SEVERINE DANY CALAS (CANCE)

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: NOUILS
Localité terrain: BELMONT-SUR-RANCE
Commune source: 12025
SIREN demandeur: 380141689
SIRET demandeur: 38014168900014
Code APE demandeur: 01.45Z
Localité demandeur: BELMONT-SUR-RANCE
Code postal demandeur: 12370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 12/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 20/03/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 23/03/2015
Type de service public: Non rempli

Belmont-Sur-Rance, Aveyron

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²