Declaration prealable Autorisé

0145812500025

Extension de surface sans transformation

Aurseulles / Calvados / Normandie

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Adresse 790 ROUTE DE CRAUVILLE TORTEVAL-QUESNAY AURSEULLES 14240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

48 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.181 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

18/06/2025

Décision

18/06/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Aurseulles (14581)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14240
Adresse: 790 ROUTE DE CRAUVILLE TORTEVAL-QUESNAY AURSEULLES 14240

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	136 m²	0 m²
Locaux	61 m²	24 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	61 m²	24 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RHIZOME
Code juridique demandeur: 5460
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: D 385
Parcelle 2: D 386
Parcelle 3: D 466

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

RHIZOME

SIREN 809363443

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN KIEFFER

Gérant - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 790
Voie terrain: ROUTE DE CRAUVILLE
Lieu-dit terrain: TORTEVAL-QUESNAY
Localité terrain: AURSEULLES
Commune source: 14581
SIREN demandeur: 809363443
SIRET demandeur: 80936344300023
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: AURSEULLES
Code postal demandeur: 14240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 18/06/2025
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/03/2026