Logements créés
Non renseigné
Extension de surface sans transformation
Logements créés
Non renseigné
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
42 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
0 m2
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
14/08/2023
Décision
14/08/2023
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 3.443 m2 | 42 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Aucune information communiquée sur les logements.
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
EMMANUEL BAZANTAY
Directeur Général - né(e) en 1966
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JEAN-BAPTISTE CHARLES SCHOUTTETEN
Président de SAS - né(e) en 1977
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BERNARD GROUSSIN
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959
BENEDICTE BREANT (DELIENS)
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
AMÉLIE RENÉE RAULT (WATTEL)
Autre - né(e) en 1977
EMMANUEL OLIVIER CASIMIR BESNOIST
Autre - né(e) en 1975
LAURENT JACQUES TAVERNIER
Autre - né(e) en 1975
PHILIPPE VOGT
Autre - né(e) en 1966
SÉVERINE SCHEER
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1975
JEAN-BAPTISTE PIERRE GERARD DESCHRYVER
Président du conseil de surveillance - né(e) en 1970
Personnes physiques identifiées dans cette branche
SOUFIAN MALIK
Gérant - né(e) en 1980
Personnes physiques identifiées dans cette branche
MICHEL DELAVEAU
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1948
ALEXANDRA BERNARDO DA COSTA (WEBER)
Directeur Général - né(e) en 1976
ELISABETH PASCHE
Président de SAS - né(e) en 1953
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Aimargues, Gard
Nouvelle construction
Aimargues, Gard
Nouvelle construction
Aimargues, Gard
Transformation avec diminution de surface
Aimargues, Gard
Transformation avec extension de surface
Aimargues, Gard
Nouvelle construction
Aimargues, Gard
Extension de surface sans transformation
Aimargues, Gard
Extension de surface sans transformation
Aimargues, Gard
Nouvelle construction
Aimargues, Gard
Nouvelle construction
Aimargues, Gard
Nouvelle construction
Aimargues, Gard
Extension de surface sans transformation
Aimargues, Gard
Nouvelle construction
Aimargues, Gard
Transformation sans extension ni diminution de surface
Aimargues, Gard
Extension de surface sans transformation