Permis de construire Annulé

06541716J0008

Nouvelle construction

Semeac / Hautes-Pyrénées / Occitanie

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Adresse ZAC PARCADOUR SEMEAC 65600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.725 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

25/08/2016

Décision

25/08/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Semeac (65417)
Département: Hautes-Pyrénées (65)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 65600
Adresse: ZAC PARCADOUR SEMEAC 65600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	4.448 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	277 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS SUD FRANCE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AP 343
Parcelle 2: AP 340
Parcelle 3: AP 330

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS SUD FRANCE (BTPSF)

SIREN 448210203

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAMILLE MARIE NUNES

Gérant - né(e) en 1991

EMMANUELLE MARIE NUNES

Gérant - né(e) en 1999

JEAN ANTOINE NUNES

Gérant - né(e) en 1961

ODILE MARIE NUNES (CHAMBEYRON)

Gérant - né(e) en 1964

PAULINE MARIE MANUELLE NUNES

Gérant - né(e) en 1993

Société liée

@COM.AUDIT SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES

SIREN 491049466

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN PECHMAGRE-CAMINADE

Gérant - né(e) en 1952

JEAN AUDUBERT

Gérant - né(e) en 1961

JEROME COUTAND

Gérant - né(e) en 1979

MATHIEU THOMAS JEAN ADRIEN BOULAIRE

Gérant - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAC PARCADOUR
Localité terrain: SEMEAC
Commune source: 65417
SIREN demandeur: 448210203
SIRET demandeur: 44821020300015
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: SAINT-MARTIN
Code postal demandeur: 65360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 25/08/2016
Type de service public: Non rempli

Semeac, Hautes-Pyrénées

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²