Permis de construire Chantier commencé

07313716G1007

Transformation avec extension de surface

Jacob Bellecombette / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse FERME DE TIRE-POIL JACOB BELLECOMBETTE 73000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

38 m²

Surface démolie

24 m²

Surface du terrain

12.464 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

25/01/2017

Décision

25/01/2017

Début chantier

12/04/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Jacob Bellecombette (73137)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73000
Adresse: FERME DE TIRE-POIL JACOB BELLECOMBETTE 73000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 24 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 24 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	267 m²	38 m²	0 m²	267 m²	485 m²
Locaux	458 m²	0 m²	24 m²	218 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	218 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 6
Individuels créés: 6
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: POUSSE-POIL
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AM 25
Parcelle 2: AM 26

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

POUSSE-POIL

SIREN 827688383

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN CHRISTOPHE BENOIT THIERIOT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

BERNADETTE EVA JUDITH REMENYI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

EMMANUEL SATYA REMOND

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

FRANCOIS HUGUES MAXIME HURAULT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

GUILIAN TIMOTHEE JOSSELIN LEROUX

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

JULIEN THOMAS FRITSCH

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

MARIANNE FALDA-BUSCAIOT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

PAUL JEAN MAURICE KOECHLIN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

SANDRINE BERVAS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: FERME DE TIRE-POIL
Localité terrain: JACOB BELLECOMBETTE
Commune source: 73137
SIREN demandeur: 827688383
SIRET demandeur: 82768838300013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: JACOB-BELLECOMBETTE
Code postal demandeur: 73000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-01
Prise en compte ouverture chantier: 2017-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 25/01/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 12/04/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 6
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/06/2016