Permis de construire Chantier commencé

02616924M0016

Nouvelle construction

Malataverne / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse TOURVIEILLE MALATAVERNE 26780

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

133 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

459 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

26/08/2024

Décision

26/08/2024

Début chantier

01/12/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Malataverne (26169)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26780
Adresse: TOURVIEILLE MALATAVERNE 26780

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	133 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LR IMMO MALATAVERNE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZA 471

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LR IMMO MALATAVERNE

SIREN 848708384

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LOU CLAUDE RENEE ROSATI

Gérant - né(e) en 1993

Autre

832349716

SIREN 832349716

Autre

ROSA FINANCE

SIREN 519067227

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICANOR RICOTE

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1951

SERGE ROLLAND COMBES

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1951

FREDERIC RENE ROSATI

Gérant - né(e) en 1964

HUGO ROSATI

Gérant - né(e) en 1990

LOU CLAUDE RENÉE ROSATI

Gérant - né(e) en 1993

Société liée

479756983

SIREN 479756983

Société liée

RM CONSULTANTS ASSOCIES

SIREN 352224687

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: TOURVIEILLE
Localité terrain: MALATAVERNE
Commune source: 26169
SIREN demandeur: 848708384
SIRET demandeur: 84870838400013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MONTELIMAR
Code postal demandeur: 26200
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-08
Prise en compte ouverture chantier: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 26/08/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 01/12/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Malataverne, Drôme

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 89 m²