Permis de construire Autorisé

06442113L0001

Non renseigné

Ogeu-Les-Bains / Pyrénées-Atlantiques / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 4 CHEM LARTIGAU OGEU-LES-BAINS 64680

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

05/03/2013

Décision

05/03/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ogeu-Les-Bains (64421)
Département: Pyrénées-Atlantiques (64)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 64680
Adresse: 4 CHEM LARTIGAU OGEU-LES-BAINS 64680

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 641
Parcelle 2: A 13

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: CHEM LARTIGAU
Localité terrain: OGEU-LES-BAINS
Commune source: 64421
Localité demandeur: OLORON-SAINTE-MARIE
Code postal demandeur: 64400
Prise en compte autorisation: 2013-04
Dernière mise à jour Sitadel: 201304
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 05/03/2013

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 28/11/2013