Permis de construire Travaux terminés

01511414S0004

Nouvelle construction

Marcenat / Cantal / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LOT N 5 - LOTISSEMENT LES TERRASSES DE GRANGE NEUVE MARCENAT 15190

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

89 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.017 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/06/2015

Autorisation

29/07/2014

Décision

29/07/2014

Début chantier

19/09/2014

Fin travaux

30/06/2015

Localisation

Commune: Marcenat (15114)
Département: Cantal (15)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 15190
Adresse: LOT N 5 - LOTISSEMENT LES TERRASSES DE GRANGE NEUVE MARCENAT 15190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	89 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MAISONS HARMONY 63
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: F 269

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MAISONS HARMONY 63

SIREN 337629067

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCALE TRANCHET (BRUHAT)

Président de SAS - né(e) en 1956

Commissaire aux comptes suppléant

325366441

SIREN 325366441

Commissaire aux comptes titulaire

408529295

SIREN 408529295

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOT N 5 - LOTISSEMENT
Lieu-dit terrain: LES TERRASSES DE GRANGE NEUVE
Localité terrain: MARCENAT
Commune source: 15114
SIREN demandeur: 337629067
SIRET demandeur: 33762906700048
Code APE demandeur: 41.20A
Localité demandeur: AUBIERE
Code postal demandeur: 63170
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-08
Prise en compte ouverture chantier: 2014-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 30/06/2015
Date réelle d’autorisation: 29/07/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 19/09/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 30/06/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Marcenat, Cantal

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 107 m²