Permis de construire Autorisé

03323618K0197

Nouvelle construction

Lege Cap Ferret / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 2 IMPASSE DES SITTELLES LEGE CAP FERRET 33950

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

353 m²

Surface démolie

172 m²

Surface du terrain

1.834 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

11/04/2019

Décision

11/04/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Lege Cap Ferret (33236)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33950
Adresse: 2 IMPASSE DES SITTELLES LEGE CAP FERRET 33950

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 172 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 172 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	172 m²	353 m²	172 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 2
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RESIDENTIAL PROMOTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: LI 173

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

RESIDENTIAL PROMOTION

SIREN 798590071

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes suppléant

440265916

SIREN 440265916

Commissaire aux comptes titulaire

H. AUDIT

SIREN 489993360

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE ESCROUZAILLES

Directeur Général - né(e) en 1971

CATALYNE BOUTY

Président de SAS - né(e) en 1980

Président de SAS

RESIDENTIAL GROUP

SIREN 494819691

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LOUIS FLEURY

Directeur Général - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

789184991

SIREN 789184991

Président de SAS

914134689

SIREN 914134689

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 2 IMPASSE DES SITTELLES
Localité terrain: LEGE CAP FERRET
Commune source: 33236
SIREN demandeur: 798590071
SIRET demandeur: 79859007100022
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: BORDEAUX
Code postal demandeur: 33000
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2019-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 11/04/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Nouvelle construction

Lege Cap Ferret, Gironde

Logements : - Surface : -