Permis de construire Travaux terminés

0380761710023

Transformation avec extension de surface

La Chapelle De La Tour / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 547 RUE MATHIEU MARMONIER LA CHAPELLE DE LA TOUR 38110

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

61 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

881 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

28/09/2017

Décision

28/09/2017

Début chantier

15/02/2018

Fin travaux

21/09/2018

Localisation

Commune: La Chapelle De La Tour (38076)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38110
Adresse: 547 RUE MATHIEU MARMONIER LA CHAPELLE DE LA TOUR 38110

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	262 m²	61 m²	0 m²	0 m²	132 m²
Locaux	132 m²	0 m²	0 m²	132 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 6
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 6
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI L'OASIS
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AC 21

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI L'OASIS

SIREN 450176599

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTELE MARTINE RENEE FAURE (GAILLARD)

Autre - né(e) en 1969

STEPHANE LEON MAURICE FAURE

Autre - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 547
Voie terrain: RUE MATHIEU MARMONIER
Localité terrain: LA CHAPELLE DE LA TOUR
Commune source: 38076
SIREN demandeur: 450176599
SIRET demandeur: 45017659900014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: COURTENAY
Code postal demandeur: 38510
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2017-09
Prise en compte ouverture chantier: 2018-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 28/09/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 15/02/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 21/09/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 6
Type de locaux transformés: Commerce
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 30/10/2017