Declaration prealable Autorisé

0120962600017

Diminution de surface sans transformation

Espalion / Aveyron / Occitanie

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Adresse 5 RUE DES ANÉMONES DES MER ESPALION 12500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

2.306 m²

Surface du terrain

8.092 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/03/2026

Autorisation

16/04/2026

Décision

16/04/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Espalion (12096)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12500
Adresse: 5 RUE DES ANÉMONES DES MER ESPALION 12500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.306 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.153 m²
Agricole démoli: 1.153 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.153 m²	1.153 m²	1.123 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.153 m²	1.153 m²	1.123 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL ROZIERE HORTICULTURE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: 0A 1392

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5
Voie terrain: RUE DES ANÉMONES DES MER
Localité terrain: ESPALION
Commune source: 12096
SIREN demandeur: 414914507
SIRET demandeur: 41491450700010
Code APE demandeur: 01.19Z
Localité demandeur: ESPALION
Code postal demandeur: 12500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 11/03/2026
Date réelle d’autorisation: 16/04/2026
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/05/2026