Permis de construire Chantier commencé

05609412C0046

Extension de surface sans transformation

Kervignac / Morbihan / Bretagne

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Adresse RUE KERNOURS BOIS D AMOUR ZA DE KERNOURS KERVIGNAC 56700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

274 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.929 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

07/02/2013

Décision

07/02/2013

Début chantier

01/07/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Kervignac (56094)
Département: Morbihan (56)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 56700
Adresse: RUE KERNOURS BOIS D AMOUR ZA DE KERNOURS KERVIGNAC 56700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	288 m²	137 m²
Commerce	288 m²	137 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: D S A M L
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: YH 158
Parcelle 2: YH 168
Parcelle 3: YH 190

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

D S A M L

SIREN 421170606

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AUDREY ANNE LE LANN

Autre - né(e) en 1987

MARINE ANNA LE LANN

Autre - né(e) en 1991

SABRINA VALERIE LE LANN

Autre - né(e) en 1984

DOMINIQUE LE ROY (BEUREL)

Gérant - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE KERNOURS
Lieu-dit terrain: BOIS D AMOUR ZA DE KERNOURS
Localité terrain: KERVIGNAC
Commune source: 56094
SIREN demandeur: 421170606
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: KERVIGNAC
Code postal demandeur: 56700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-02
Prise en compte ouverture chantier: 2013-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 07/02/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/07/2013
Type de service public: Non rempli

Kervignac, Morbihan

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 126,41 m²