Permis de construire Travaux terminés

0840071600129

Diminution de surface sans transformation

Avignon / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 11 BD RASPAIL AVIGNON 84000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

46 m²

Surface démolie

57 m²

Surface du terrain

1.243 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

23/03/2017

Décision

23/03/2017

Début chantier

28/03/2017

Fin travaux

18/06/2019

Localisation

Commune: Avignon (84007)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84000
Adresse: 11 BD RASPAIL AVIGNON 84000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 57 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 57 m²
Commerce démoli: 57 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.653 m²	46 m²	57 m²
Commerce	1.653 m²	46 m²	57 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PIVER 5
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: DH 171

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: BD RASPAIL
Localité terrain: AVIGNON
Commune source: 84007
SIREN demandeur: 818212243
SIRET demandeur: 81821224300013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: 75019
Code postal demandeur: PARIS
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 23/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 28/03/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 18/06/2019
Type de service public: Non rempli

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