Declaration prealable Autorisé

01611316C0016

Nouvelle construction

La Couronne / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LE GRAND GIRAC LA COURONNE 16400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

17 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

39.892 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

25/03/2016

Décision

25/03/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Couronne (16113)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16400
Adresse: LE GRAND GIRAC LA COURONNE 16400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.127 m²	17 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	1.127 m²	17 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CENTRE HOSPITALIER CAMILLE CLAUDEL LA COURONNE
Code juridique demandeur: 7364
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AI 41

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE GRAND GIRAC
Localité terrain: LA COURONNE
Commune source: 16113
SIREN demandeur: 261600324
SIRET demandeur: 26160032400014
Code APE demandeur: 86.10Z
Localité demandeur: LA COURONNE
Code postal demandeur: 16400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 25/03/2016
Type de service public: Non rempli

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