Permis de construire Chantier commencé

03424216M0014

Diminution de surface sans transformation

Saint-Bauzille-De-Montmel / Hérault / Occitanie

Exporter PDF

Adresse 18 RUE DU PLAN VINCENT SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMEL 34160

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

154 m²

Surface démolie

502 m²

Surface du terrain

2.990 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

02/03/2017

Décision

02/03/2017

Début chantier

06/03/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Bauzille-De-Montmel (34242)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34160
Adresse: 18 RUE DU PLAN VINCENT SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMEL 34160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 502 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 251 m²
Agricole démoli: 251 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	251 m²	77 m²	251 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	251 m²	0 m²	251 m²
Service public	0 m²	77 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE SAINT BAUZILLE-DE-MONTMEL
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: C 467

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE SAINT BAUZILLE-DE-MONTMEL

SIREN 213402423

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 18
Voie terrain: RUE DU PLAN VINCENT
Localité terrain: SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMEL
Commune source: 34242
SIREN demandeur: 213402423
SIRET demandeur: 21340242300015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMEL
Code postal demandeur: 34160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 02/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 06/03/2017
Type de service public: Ouvrage spécial

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/03/2017