Permis de construire Travaux terminés

04217717C0019

Nouvelle construction

Pouilly-Sous-Charlieu / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse TIGNY POUILLY-SOUS-CHARLIEU 42720

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

122.939 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

07/03/2018

Décision

07/03/2018

Début chantier

21/01/2019

Fin travaux

18/08/2020

Localisation

Commune: Pouilly-Sous-Charlieu (42177)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42720
Adresse: TIGNY POUILLY-SOUS-CHARLIEU 42720

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	340 m²	0 m²
Locaux	550 m²	6 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	550 m²	6 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: A 534
Parcelle 2: A 535
Parcelle 3: A 536

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: TIGNY
Localité terrain: POUILLY-SOUS-CHARLIEU
Commune source: 42177
Localité demandeur: POUILLY SOUS CHARLIEU
Code postal demandeur: 42720
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-06
Prise en compte ouverture chantier: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 07/03/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 21/01/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 18/08/2020
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire Décision du 08/03/2018