Permis de construire Chantier commencé

0573092200002

Nouvelle construction

Heining-Les-Bouzonville / Moselle / Grand Est

Exporter PDF

Adresse RUE DES LYS HEINING-LES-BOUZONVILLE 57320

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

99 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

982 m²

Dates du dossier

Dépôt

08/07/2023

Autorisation

21/01/2023

Décision

21/01/2023

Début chantier

08/07/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Heining-Les-Bouzonville (57309)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57320
Adresse: RUE DES LYS HEINING-LES-BOUZONVILLE 57320

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	99 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: A 2367

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES LYS
Localité terrain: HEINING-LES-BOUZONVILLE
Commune source: 57309
Localité demandeur: EBERSVILLER
Code postal demandeur: 57320
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-03
Prise en compte ouverture chantier: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-10
Date réelle de dépôt: 08/07/2023
Date réelle d’autorisation: 21/01/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 08/07/2023
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : 4 Surface : 424 m²