Declaration prealable Autorisé

03429921Z0008

Nouvelle construction

Serignan / Hérault / Occitanie

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Adresse CHEMIN DES MOUYSSES CAMPING DOMAINE LES VIGNES D OR SERIGNAN 34410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

14 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

57.513 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

21/02/2021

Décision

21/02/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Serignan (34299)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34410
Adresse: CHEMIN DES MOUYSSES CAMPING DOMAINE LES VIGNES D OR SERIGNAN 34410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.062 m²	14 m²
Commerce	953 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	7 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DOMAINE LES VIGNES D'OR
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: BC 35
Parcelle 2: BC 28
Parcelle 3: BC 35

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DES MOUYSSES
Lieu-dit terrain: CAMPING DOMAINE LES VIGNES D OR
Localité terrain: SERIGNAN
Commune source: 34299
SIREN demandeur: 306380072
SIRET demandeur: 30638007200034
Code APE demandeur: 55.30Z
Localité demandeur: SERIGNAN
Code postal demandeur: 34410
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 21/02/2021
Type de service public: Ouvrage spécial

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